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Politique de confidentialité

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ARTICLE 1 : PRÉAMBULE

La présente politique de confidentialité a pour but d’informer les utilisateurs du site :

 Sur la manière dont sont collectées leurs données personnelles. Sont considérées

comme des données personnelles, toute information permettant d’identifier un

utilisateur. A ce titre, il peut s’agir : de ses noms et prénoms, de son âge, de son adresse

postale ou email, de sa localisation ou encore de son adresse IP (liste non-exhaustive)

;

 Sur les droits dont ils disposent concernant ces données ;

 Sur la personne responsable du traitement des données à caractère personnel

collectées et traitées ;

 Sur les destinataires de ces données personnelles ;

 Sur la politique du site en matière de cookies.

Cette politique complète les mentions légales et les Conditions Générales d’Utilisation

consultables par les utilisateurs à l’adresse suivante :

[Insérer l’URL permettant d'accéder aux Conditions Générales d’Utilisation et aux mentions

Légales]

ARTICLE 2 : PRINCIPES RELATIFS À LA COLLECTE ET AU TRAITEMENT DES DONNÉES

PERSONNELLES

Conformément à l’article 5 du Règlement européen 2016/679, les données à caractère

personnel sont :

 Traitées de manière licite, loyale et transparente au regard de la personne concernée;

 Collectées pour des finalités déterminées (cf. Article 3.1 des présentes), explicites et

légitimes, et ne pas être traitées ultérieurement d'une manière incompatible avec ces

finalités ;

 Adéquates, pertinentes et limitées à ce qui est nécessaire au regard des finalités pour

lesquelles elles sont traitées ;

 Exactes et, si nécessaire, tenues à jour. Toutes les mesures raisonnables doivent être

prises pour que les données à caractère personnel qui sont inexactes, eu égard aux

finalités pour lesquelles elles sont traitées, soient effacées ou rectifiées sans tarder ;

 Conservées sous une forme permettant l'identification des personnes concernées

pendant une durée n'excédant pas celle nécessaire au regard des finalités pour

lesquelles elles sont traitées ;

 Traitées de façon à garantir une sécurité appropriée des données collectées, y

compris la protection contre le traitement non autorisé ou illicite et contre la perte, la

destruction ou les dégâts d'origine accidentelle, à l'aide de mesures techniques ou

organisationnelles appropriées.

Le traitement n'est licite que si, et dans la mesure où, au moins une des conditions suivantes

est remplie :

 La personne concernée a consenti au traitement de ses données à caractère

personnel pour une ou plusieurs finalités spécifiques ;

 Le traitement est nécessaire à l'exécution d'un contrat auquel la personne concernée

est partie ou à l'exécution de mesures précontractuelles prises à la demande de celle-

ci ;

 Le traitement est nécessaire au respect d'une obligation légale à laquelle le

responsable du traitement est soumis ;

 Le traitement est nécessaire à la sauvegarde des intérêts vitaux de la personne

concernée ou d'une autre personne physique ;

 Le traitement est nécessaire à l'exécution d'une mission d'intérêt public ou relevant

de l'exercice de l'autorité publique dont est investi le responsable du traitement ;

 Le traitement est nécessaire aux fins des intérêts légitimes poursuivis par le

responsable du traitement ou par un tiers, à moins que ne prévalent les intérêts ou

les libertés et droits fondamentaux de la personne concernée qui exigent une

protection des données à caractère personnel, notamment lorsque la personne

concernée est un enfant.

ARTICLE 3 : DONNÉES À CARACTÈRE PERSONNEL COLLECTÉES ET TRAITÉES DANS LE CADRE

DE LA NAVIGATION SUR LE SITE

Article 3.1 : Données collectées

Les données personnelles collectées dans le cadre de notre activité sont les suivantes :

- Inscription du nom, prénom et de l’email

La collecte et le traitement de ces données répond à la (aux) finalité(s) suivante(s) :